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Version du 7 novembre 2026 — en cours de relecture
Version de travail du 7 novembre 2026, en cours de relecture juridique. Quelques informations sur l'éditeur restent à compléter.
1. Éditeur du site
à compléterLe site Mémoires dessinées est édité par DEV & ADVISORY STORY, entreprise individuelle (EI) immatriculée sous le numéro SIREN 947 484 291.
Pour nous écrire : advisorystory@gmail.com.
Les informations suivantes seront précisées ici :
- Nom et prénom de l'entrepreneur individuel, directeur de la publication
- Adresse postale complète de l'établissement
- Numéro de téléphone
- Numéro de TVA intracommunautaire, ou la mention « TVA non applicable »
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Les comptes, les documents déposés et les albums sont conservés par Supabase Inc. (970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992), sur des serveurs situés à Paris, en France.
3. Propriété intellectuelle
Le site, sa marque, ses textes, ses styles de dessin et ses outils appartiennent à l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Les documents que vous déposez restent les vôtres. Vous nous autorisez seulement à les lire et à les traiter pour que l'outil crée votre album, et pour rien d'autre.
L'album que vous créez est destiné à votre usage personnel et familial. Nous ne le commercialisons jamais auprès de qui que ce soit d'autre que vous : nous ne le vendons pas, nous ne le publions pas, nous ne le montrons pas, et nous ne nous en servons pas pour notre publicité sans votre accord écrit.
Le détail de ces droits figure dans les conditions générales d'utilisation.
4. Données personnelles
Le détail figure dans la politique de confidentialité, qui fait partie des présentes mentions.
6. Médiation et litiges
à compléterEn cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Ses coordonnées seront précisées ici dès l'adhésion de l'éditeur à un dispositif de médiation.
Vous pouvez aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.